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Vendre du bitcoin légalement en France

Voici ce que j’ai compris de la législation de la vente de bitcoins en France. Merci de confirmer et de préciser, ainsi que de m’indiquer les articles intéressants qui pourrait approfondir le sujet. Mes sources sont parfois discutables, j’aimerai pouvoir lister uniquement du solide, comme des textes de loi voire des références d’avocats.

Fiscalité

Au niveau fiscal, la vente de bitcoins s’apprécie de trois manières :

  • cas 1 : vous êtes un particulier qui gagne peu
  • cas 2 : vous êtes un particulier qui gagne beaucoup
  • cas 3 : vous êtes un professionnel (quoi que vous gagniez)

« Peu » et « beaucoup » sont quantifiés pour l’administration fiscale (le fisc). C’est « en moyenne 2 000 € par mois sur trois mois – donc, ça peut être 1500, puis 3500 puis 2000) ( ou à concurrence de votre activité principale, selon ce qui est le plus bas. » (source). Autrement dit, c’est 2000 €/mois maximum. Attention : c’est une tolérance fiscale, pas une loi ; donc si le fisc veut vous épingler pour 400 € ou moins, il peut le faire. De plus, et c’est extrêmement important, j’ignore s’il s’agit de bénéfice ou de chiffre d’affaire !

Dans le cas numéro 1, vous avez juste à déclarer vos revenus à la fin de l’année, dans la case BNC de votre feuille d’impôts sur le revenu (IR). Rappel : on parle bien de votre bénéfice net (ce qui arrive dans votre poche), pas de votre chiffre d’affaire (le montant des transactions). Ainsi, si vous vendez pour 3 000 euros de bitcoins que vous avez acheté à 2 900 euros, vous déclarez 100 euros, pas 3 000 euros. Notez que seul un professionnel est astreint à l’interdiction de plus de 1 000 euros en espèces (quid de deux transactions à 5 minutes d’intervalle ? D’un paiement en plusieurs fois ? Sans compter le fait de venir à cinq et que chacun achète).

Dans le cas numéro 2, vous avez l’obligation de créer une structure professionnelle (et donc de passer dans le cas numéro 3) pour abriter votre activité ; ne pas le faire serait du travail dissimulé par dissimulation d’activité (articles L-8221-3 et L-8221-4 du code du travail), puni de 5 ans de prison et 75 000 euros d’amende. Si vous êtes dans ce cas, je vous conseille de commencer petit, en passant auto-entrepreneur (et si vous voulez  « tester à plusieurs », constituez une SEP d’auto-entrepreneurs plutôt qu’une société classique, c’est moins lourd).

Le cas numéro 3 est bien sûr celui qui importe le plus quand on veut être sérieux sur de la vente de bitcoins. En effet, tant que vous gagnez moins de 666 euros par mois, vous faites ce que voulez (du moment que vous payez vos impôts, bien sûr). Au-delà, c’est plus compliqué.

Go Pro

Avant tout, effectuons un bref rappel terminologique sur ce que veut dire « être un professionnel ». Être un professionnel, ça veut dire être soit une entreprise, soit un auto-entrepreneur, soit une autre personne morale. Par exemple, une association de promotion du bitcoin qui en vendrait pour ses frais de fonctionnement est un professionnel (dans le cadre cet article).

Dans tous les cas, vous déclarez vos revenus dans la case BIC (et non BNC, comme pour un particulier) de votre feuille d’impôts (IR), puisque ces revenus proviennent d’une activité professionnelle et non de ce qui est considéré comme une activité occasionnelle (le particulier qui gagne au mieux 666 € par mois en vendant du bitcoin).

Les obligations du professionnel

Un professionnel est tenu à de nombreuses autres obligations. Des obligations fiscales comme la tenue d’une comptabilité, des obligations “commerciale” comme l’émission de factures obéissant à un certain formalisme et des obligations bancaires (les plus compliquées) comme l’agrémentation et le redoutée KYC/AML.

TVA

On se dirige vers une exemption de TVA pour le bitcoin. Ce qui réduit le frein au passage de particulier à professionnel.

Facturation

Vous devez être capable de fournir une facture à chaque client (la facture peut être électronique). Pour des sommes de moins de 25 € envers un particulier, vous pouvez ne la fournir que sur demande expresse de sa part. Cette facture obéit à un certain formalisme, encore plus grand quand il s’agit d’une entreprise (les particuliers n’ont pas à fournir leur adresse postale).

Ajout : à ma connaissance, un particulier qui vend à un professionnel (du « C2B ») n’est pas obligé de donner une facture (et même, il ne pourrait pas). Le professionnel cependant demandera probablement une « trace écrite » (une pseudo-facture).

Agrémentation

Si vous souhaitez juste faire de l’achat/vente (exemple : site d’achat par carte bancaire, présence sur localbitcoins), vous n’avez pas besoin d’agrément particulier. En revanche, si vous souhaitez conserver les fonds des clients sur un site (comme une bourse d’échange telle que Paymium le fait avec les euros des clients), il semble qu’il faille être :

  • soit agréé établissement de paiement (moins cher)
  • soit agréé établissement de monnaie électronique (plus flexible)
  • soit d’obtenir un mandat d’agent (on n’est pas agrée, on passe par une structure qui l’est)

La troisième solution est la plus fréquemment employée. Même Paymium, la plus grande place de marché française, n’est que mandataire. Obtenir un mandat d’agent n’est pas facile (mais reste plus accessible que d’obtenir l’agrémentation).

Note : je pense que l’option de séquestre de localbitcoin devrait demander un agrément – mais localbitcoin n’est pas de droit français, à voir si dans leur juridiction, ils sont dans la légalité.

KYC/AML

Derrière ce terme barbare se cachent deux acronymes anglais : Know Your Customer (connaissez votre client) et Anti-Money Laundering (anti-blanchiment d’argent).

Pour ce que j’en ai compris, adhérer à ces deux « politiques » (policies) est obligatoire quand on manipule de l’argent. Bitcoin n’est certes pas juridiquement une monnaie (c’est une “une unité de compte virtuelle qui peut être valorisée et utilisée comme outil spéculatif” (BOFIP), mais quand vous vendez du bitcoin, vous le faites contre de l’argent (si vous vendez, ou plutôt échangez du bitcoin pour du monero, on reste entre cryptos et donc KYC/AML ne s’applique pas – de même si vous vendez/échangez du bitcoin contre de l’or ou du blé, quoique je ne suis pas sûr que les matières premières ne tombent pas elles aussi sous le coup de KYC/AML).

Tant que vous ne stockez pas l’argent des clients, la responsabilité du KYC/AML appartient l’organisme expéditeur : la banque. C’est pour ça que vous n’avez pas à prouver votre identité quand vous payez par carte ou par virement, c’est déjà fait en amont, lorsque vous avez ouvert un compte bancaire (c’est pour ça que Gonzague Grandval met en exergue la différence fondamentale entre le prélèvement par carte bancaire et le push payment en bitcoin ou en espèces)

Le paiement en espèces

Pour simplifier, je vais utiliser les abréviations de B2B (entre professionnels), B2C (un pro vend à un particulier, cas le plus fréquent dans le commerce) et C2C (entre particuliers).

Pièce d’identité

  • C2C : je n’ai trouvé nulle part d’obligation de demander une pièce d’identité quand vous recevez des espèces.
  • B2C : pareil
  • B2B : non applicable

Montant

  • C2C : illimité, mais obligation de trace écrite (pseudo-facture) à partir de 1 500 € (source discutable)
  • B2C : 1 000 € par transaction
  • B2B : 1 000 € par transaction

Voilà où j’en suis rendu de la question de la vente légale de bitcoin.

Donc, pour résumer : tant que vous gagnez au plus 666 €/mois de bitcoin (sur localbitcoin ou ailleurs), vous n’avez pas à vous inquiéter de la légalité (du moment que vous remplissez correctement votre feuille d’impôt). Au-delà, c’est encore jouable tant que vous ne stockez pas l’argent des clients (vous aurez probablement à gérer la problématique des achats frauduleux par PayPal ou carte bleue, le fameux cashback mais ce n’est pas une question de légalité).

Si vous vous mettez à stocker l’argent des clients, ça devient vite compliqué.

Particulier Professionnel
Déclaration des bénéfices BNC BIC
Bénéfices maximum 666 €/mois[1] Illimité[2]
Facturation Facultative[3] Obligatoire[4]
Comptabilité Facultative Obligatoire
Contrôle d’identité (KYC) Non Non[5]
Contrôle des transactions (AML) Non Non[6]
Montant maximum des transactions Illimité en C2C (et « C2B » ?) 1 000 € (10 000 € si client étranger)
TVA 20 % Non Selon régime fiscal
Activité Achat/vente Achat/vente et entreposage de fonds (si agrémenté)
  1. Le montant de 666 €/mois est une simple tolérance fiscale, qui n’a pas de valeur légale. Le montant exact est “environ 2000 € par trimestre, ou autant que votre activité principale, selon ce qui arrive en premier.
  2. Même si les bénéfices sont illimités pour un professionnel, un auto-entrepreneur est limité à environ 80 000 euros de chiffre d’affaire annuel, ce qui limite forcément son bénéfice. Mettons 35 000 euros d’achat et par définition autant de vente, calculez le restant pour faire sa marge… 10 000 euros par an, ça ne peut être qu’une activité complémentaire.
  3. Trace écrite obligatoire pour les transactions de 1500 €.
  4. Le professionnel n’a pas à spontanément présenter une facture pour une transaction de 25 € TTC maximum — cependant, si le client l’exige, il devra lui fournir.
  5. Le contrôle d’identité n’est à faire que dans une activité réglementée (entreposage des fonds)
  6. Le contrôle des transactions n’est à faire que dans une activité réglementée (entreposage des fonds).

Merci par avance pour vos avis sur ce texte. Pour information, ni TRACFIN ni la chambre de commerce n’ont su me répondre.

Cet article est initialement paru sur bitcointalk.

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Cryptomonnaies : l’argent autrement… et plus loin

La séance sera consacrée aux cryptomonnaies, et notamment à Bitcoin (la plus capitalisée) et Monero, (la petite dernière qui capitalise… le meilleur de la réflexion sur les cryptomonnaies).

Nous aurons l’honneur de recevoir David LATAPIE. Gascon et Parisien, David LATAPIE travaille depuis 2014 dans le domaine des cryptomonnaies. Géographe et informaticien de formation, il est membre du comité directeur de Monero, une cryptomonnaie respectant la vie privée et la neutralité du net. Il se concentre plus particulièrement sur la promotion des cryptomonnaies et l’étude des impacts sociétaux de celles-ci sur le monde de demain.

Les cryptomonnaies sont des processus logiciels communautaires permettant grâce au cryptage d’échanger de façon sécurisée et virtuelle des unités de comptes. Elles sont donc techniquement utilisables comme monnaie par des communautés humaines les adoptant à cette fin. La valeur d’échange d’une unité de compte d’une cryptomonnaie se développe au fur et à mesure qu’une communauté importante adopte cette cryptomonnaie et l’utilise pour des échanges de plus en plus en plus importants.

Selon David LATAPIE les cryptomonnaies sont une affaire non seulement sérieuse, mais également salutaire. Il nous narrera la genèse des cryptomonnaies, leur utilité et la motivation de leurs créateurs et de leur adopteurs précoces. Il décrira leur fonctionnement général, leurs avantages et leurs inconvénients, ainsi que les mesures palliatives à ces inconvénients. Il fera un rapide tour d’horizon en détaillant la plus connue t la plus capitalisée, Bitcoin. Il présentera également les applications non-financières, en terme de réduction des coûts, d’automatisation des tâches juridiques et d’internet des objets. Enfin il détaillera Monero, une nouvelle cryptomonnaie sur laquelle il travaille afin de neutraliser les défauts des cryptomonnaies précédentes et notamment Bitcoin. David LATAPIE accorde une grande importance à cette démarche pour que les hommes libres restent maîtres de leur destin.

Qu’est-ce qu’une monnaie ? Qu’est-ce qu’une cryptomonnaie ? Pourquoi introduire Monero ? C’est autour de ces questions que nous vous proposons de débattre le lundi 16 mars à 20h00 au café le Coup d’Etat, 164, rue Saint Honoré, 75001 Paris (M° Palais Royal) !

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La blockchain et l’internet des objets

Les cryptomonnaies et l’internet des objets sont deux technologies prometteuses, complémentaires et qui viennent d’entrer dans leur phase de déception. Pour rappel, ces phases de déception font partie du cheminement normal d’une technologie novatrice. et, paradoxalement, cette déception doit nous encourager à continuer — il faut juste garder à l’esprit que les revenus viendront plus tard.

Qu’est-ce que l’internet des objets ?

iot-blockchain
Internet 1.0, 2.0 and 3.0

L’internet des objets (IoT, pour internet of things) consiste à équiper les objets des plus sophistiqués aux plus banals d’un moyen de communication (connecté) et souvent aussi d’un processeur (intelligent). Ces objets communiquent soient de manière verticale (réseau en étoile), soit à l’horizontale (réseau maillé) ; ce dernier point à d’importantes conséquences que nous verrons plus tard. Enfin, ces objets peuvent etre transportables (nomades) ou non (je parle alors d’objets sédentaires).

Le marché de l’IoT promet d’être massif, car il permet de connecter une grande partie du monde physique. Terrains (smart grids, optimisation des récoltes ou de la sylviculture), êtres vivants (animaux de companie ou d’élevage, morts ou vivants), maison (optimisation de l’approvisionnent et de la consommation d’énergie ou de nourriture, sécurité…), vêtements (communiquants, thérapeutiques, récréatifs…) et même notre propre corps (médecine réparatrice ou amélioratrice).

IBM estime que l’erreur que vont commettre de nombreuses entreprises est de penser l’IoT ou Internet 3.0 comme elles pensent l’internet des gens, ou Internet 2.0. Un iPhone de quatre ans est considéré comme obsolète. Un frigo, lui, doit tenir plus que ça et que dire d’une serrure, dont la durée de vie se mesure en dizaines d’années ? Maintenir un site web des dizaines d’années (plus exactement, s’engager contractuellement à tenir un tel site des dizaines d’années) n’est clairement pas envisageable, en tout cas pas autrement que de manière exceptionnelle. Or avec l’IoT, ce ne doit pas être l’exception, mais la règle.

Au-delà de cette question de durée de vie se pose une autre question, particulièrement présente depuis l’été 2013&nbsp:: la protection de la vie privée. Avoir de l’IoT connecté au cloud, ça veut dire avoir constamment un œil (ou une TV ) qui, potentiellement, vous surveille. Les arguments ils ont a mieux à faire que de m’espionner et je n’ai rien à cacher ne résistent pas à l’analyse. Pour quelques exemples de choses que vous avez à protéger, je vous invite à lire mon article sur la cryptomonnaie Monero au comité directeur duquel je siège : The Value of Privacy.

L’IoT, qui apparaît donc de prime abord comme une simple extension du web, nécessite de repenser bien des aspects. Il doit d’une part être beaucoup plus durable, résistant que le web et d’autre part, ne serait-ce que parce qu’il est potentiellement bien plus intrusif, il se doit d’être davantage protégé contre une mainmise, que celle-ci soit gouvernementale, entrepreneuriale ou terroriste (si Stuxnet peut contrôler une centrale nucléaire, vous imaginez bien que les outils de l’Equation Group peuvent contrôler une ville).

Avons-nous un outil open-source, décentralisé et exceptionnellement fiable à notre disposition ? Oui, la blockchain.

La blockchain est le cœur des cryptomonnaies comme Bitcoin. C’est une base de données décentralisée et presque inviolable qui référence toutes les transactions entre ses utilisateurs. Initialement limitée aux transactions financières (la spéculation sur le prix du Bitcoin), on commence à se souvenir qu’il existe des transactions autres que financières — un contrat, un acte notarié, une réservation de siège dans un train, un transfert d’information entre deux objets connectés…

Tout ceci est une transaction. Tout ceci est de l’IoT.

La technologie de la blockchain permet à la fois une vaste réduction des coûts, une sécurité largement renforcée et une grande indépendance par rapport à un pouvoir central, puisque les transactions s’effectuent de pair à pair (réseau maillé) en non via un organe central susceptible d’être compromis, dévoyé ou inquisiteur (réseau en étoile).

Cependant, la blockchain telle qu’on la connait aujourd’hui à une très grande limitation : n’importe qui peut tout voir (blockchain transparente). Et dans de nombreux cas, ce n’est pas une bonne idée. La solution existe, mais ce sera pour un autre article.

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Innovations in altcoins

I already said in the past how I consider altcoins as the promising-yet-undervalued part of the cryptocurrency ecosystems. Altcoins are frowned upon, as “profitors”, trying to steal honest people money out of BTC.

I beg to disagree. Altcoins follow a Darwinian evolution. And everywhere Darwinian evolution is at work, make sure to keep an eye.

Altcoins are very similar to Linux distributions. Much like Linux distributions are based around a core (the Linux kernel), the altcoins gravitate around a basic concept (the blockchain). Granted, the altcoin ecosystem has its share (or even more than its share) of scams. It also has a lot of sincere-but-failed attempts. And, finally, several lessons, successes and innovations.

Here, I will try to list them:

Lessons

  • Initial distribution issue is of paramount importance. A currency considered as unfair won’t succeed (except if it Bitcoin, for historical reasons)
  • No IPO, no premine. These two are free entrances for scammers. Sometimes IPO and premine are sincere (like NXT, maybe), but the market doesn’t know
  • No PoW (or Groestl PoW/PoS). Proof-of-Work is bad for the environment, particularly the oldest one (SHA-256); like Accelerando’s Charles Stross said it, “Mining BtC has a carbon footprint from hell” (read bitcarbon.org). Plus, I read that in order to sustain its price, PoW requires more coins every day (a criticism of Dogecoin) – I don’t understand this argument, but this is a recurring one. Pure PoS (proof-of-stake, i.e. interests)has proved reliable (although I think it had not yet been cryptographically proven), but the issue of initial distribution still occurs. One way around it is Fast PoW (MintCoin and later BlackCoin, only five weeeks and one week, respectively), but the shorter the PoW phase, the less fair it is; the longer the PoW phase, the more polluting it is and the more it encourages rich mining rig owners. PoW has its shortcomings, what about the alternative? At least, use a less consuming hash algorithm, like GroestlCoin does with Groestl (less energy-demanding than X11 or Keccak, themselves less energy-demanding than Scrypt, itself less than SHA-256); the added value of Groestl is that the “richer advantage” (owning several GPU) is less interesting with Groestl; so fairer.

Successes

  • The simple answer is: look at http://coinmarketcap.com/ after filtering out the heavily premined coins. I will give only some
  • LiteCoin: the original “for the rest of us” currency. The idea was that BTC had moved in the realm of the riches, since SHA-256 is only minable with expensive purpose-made machines (ASIC). Litecoin moved to the Scrypt algorithm.
  • Blackcoin. Nugh said. +7400% in one month (due in no small part by the fact that people want to leave the “bitcoin trap” now that the price is falling). Before reaching the 10k satoshi barrier, it suffered heavily from price manipulation, which in turn lowered the confidence of all but day-traders. It remains to be seen if it will continue that way. Any sane mind would say it cannot. But a sane mind would not be on the crypto world.

Innovations

  • PoS. Initiated by PeerCoin, turned into a power of its own by MintCoin (and later BlackCoin but in much smaller way), PoS avoids the environemental issue of PoW (see above). Pure PoS production would tend to favour high interest (like PoScoin, GhostCoin and MintCoin do with 50%, 50% and 20% annually respectively). Other coins consider PoS should not “compensate” for PoW but just be a nice addition for a coin that has a value of its own (this is the route BlackCoin is taking, with a x74 increase in one month, almost Bitcoin-like)
  • Proof-of-Transaction. FlutterCoin’s innovation is to reward people for actually spending the money. That’s an interesting idea: after all, a money has long-term value only if it is being spent. This has similar implementation in real economy, where people receive fiat for buying something in fiat, effectively becoming a discount.
  • Merged mining. To enforce security, some coins are created on top of other – this also lowers the environment footprint of the coin to almost zero (out of the cost of the parent coin, of course). Dogecoin is taking this route.
  • Plugable coins. Similar to merged mining, some coins are meant to be extensions of another coin. The best-known is Mastercoin.
  • Non-currency use of cryptos. Namecoin is the best-known of them, but not the most versatile. Namecoin plans to be used as a decentralised DNS. But other new use of the blockchain technology are being considered. NXT is definitely the most talked about, with smart contracts (also a Mastercoin possibility), coloured coins (coins that the sender may be sure it will be used for what he wanted it to be), decentralised voting, cost-cutting for directories maintenance (this is what the real banks are the most interested about at the moment)
  • Greater anonymity. Give an IBAN to someone, this person won’t know how much money you have and the history of your bank account. Give a cryptocurrency address to someone and this person will now everything. This may be both a good thing (sousveillance) and a bad thing (loss of privacy). That’s why some currencies like Darkcoin, Anoncoin and Zerocoin have improved upon this.
  • Resilience to concentration. As mentionned earlier, ASIC are a plague for the “rest of us” who can’t afford them. Litecoin was the original “anti-ASIC” coin. Unfortunately, ASIC are coming to the Scrypt algo. The answer was double-sided: on one hand, move to other hashing algorithms (I already mentionned why Groestl is the most interesting one for the moment); on the other hand, use difficulty retargeting, since ASIC, being so specialised, cannot adapt to such a change – this was the reason for the initial success of Vertcoin, the first “anti-ASIC” coin. This lead to Kimoto’s Gravity Well and later on Darkcoin’s Dark Gravity Well. Notice that these anti-ASIC strategies are simple useless for pure PoS coins: no mining, no problem 🙂 Other attempts at getting a fair distribution are Faircoin’s 100% quick giveaway and FaucetCoin’s long giveawat by the use of faucets.
  • Multipools. Less an innovation than a strategy. A multipool automatically switches mining from one PoW coin to another and usually autosells in a given currency (BTC most of the time, but there are a BlackCoin and a MintCoin multipool). It is a parasistic attitude, in that such multipool destroy the value of the said coin and is pretty similar to what happens in life science (botany and zoology particularly): a predatory behaviour and more exactly an apex predator attitude, with all the risks involved in it (an apex predator can die because it exhausted its food ressource). Think also of the ecology of vulture and lions in the wild: when a gnu is dead, common vultures come but cannot pierce the skin. Greater vultures with stronger peak can pierce and they feed. Once they are full, they leave and the common vultures can take the rests… until the lion come and only after he left will other animal be allowed to eat what is left of the gnu. Here, multipools are the lions – they usually do not come first, but when they come, the come in force. That’s why several coins resorted to Fast PoW: PoW is over before any big player had a chance to notice. In real world economy, there is a proverb for this: “giant or dwarf”. Giant survive, dwarf get unnoticed and everything is between is getting crushed.

To sum it up, the innovations are about lessening the environmental footprint, increasing fairness of distribution, encouraging spending and exploring non monetary uses. Except for the last two, these are domains where the historical Bitcoin falls flat and shows no sign of getting any better.

Altcoins, the future of bitcoin!

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